Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COUTELLE
THÉRON Michel

Numéro de dépôt :
3025603
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE COUTELLE

Déposée le 26 avril 2000 par THÉRON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE COUTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est THÉRON Michel, domicilié(e) 4, rue de la haille, 33460 ARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THÉRON Michel - France.

La marque DOMAINE DE COUTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COUTELLE est expirée depuis le 26 avril 2010.

THÉRON Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FELLONNEAU


THÉRON Michel - 4, rue de la haille, 33460 ARSAC - France


THÉRON Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vin de pays d'Oc provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine De Coutelle.